Autres
-
Règlement no 410-2025 - Règlement établissant la rémunération du personnel électoral ou d'un référendum municipal
Ajouté le
02-09-2025 -
Régie interne des séances de conseil #398-2024
Ajouté le
04-12-2024 -
Règlement 358-2021 règlement administratif
Ajouté le
12-09-2024 -
Règlement # 393-2024 Ventes de garage et ventes temporaires
Ajouté le
07-08-2024 -
Règlement # 383-2023 Décrétant l'imposition d'une taxe aux fins du financement des centres d'urgence 9-1-1
Ajouté le
08-07-2024 -
Règlement #388-2024 relatif à la construction des rues et leur cession à la municipalité
Ajouté le
05-06-2024 -
Règlement sur l'occupation et l'entretien des bâtiments 384-2023
Ajouté le
11-01-2024 -
Règlement no 381-2023 Délégation de pouvoir au directeur général et greffier - trésorier
Ajouté le
06-12-2023 -
MRC-939 Règlement relatif à l'organisation d'un service de transport collectif
Ajouté le
03-10-2023 -
Règlement relatif à la démolition d'immeubles 377-2023 et annexe 1
Ajouté le
19-06-2023 -
#369-2022 Tarification des services municipaux
Ajouté le
10-03-2022 -
Règlement no 359-2021 - Sur la tarification
Ajouté le
11-08-2021 -
Règlement no 361-2021 adopté - Modifiant le règlement no 310-2016 portant sur les ententes relatives à des travaux municipaux
Ajouté le
06-07-2021 -
Règlement no 346-2020 - Sur la location de terrains et bâtiments municipaux
Ajouté le
02-12-2020 -
Projet du Règlement no 346-2020 - Sur la location de terrains et bâtiments municipaux
Ajouté le
03-11-2020 -
Règlement no 341-2020 - Règlement sur la tarification des services municipaux
Ajouté le
08-07-2020 -
Règlement no 338-2019 - Règlement modifiant le règlement no 139-2000 et autorisant la modification numéro 3 à l'entente portant sur l'établissement d'une Cour municipale par l'extension de la compétence de la Cour Municipale de Drummondville
Ajouté le
09-07-2019 -
Règlement no 334-2019 - Concernant les parcs, sentiers, pistes cyclables, de ski de fond et autres lieux à l'usage du public
Ajouté le
08-05-2019 -
Règlement no 319-2017 - Projet de règlement visant à créer la zone C7 et d'y reconnaître l'usage d'entreprise d'excavation, à modifier les dates pour les abris d'auto et à permettre les logements supplémentaires dans les résidences de certaines zones Habi
Ajouté le
18-09-2017 -
Règlement no 313-2016 - Concernant la constitution d'un fonds local réservé à la réfection et à l'entretien de certaines voies publiques
Ajouté le
12-01-2017 -
Règlement no 310-2016 - Portant sur les ententes relatives à des travaux municipaux
Ajouté le
30-11-2016 -
Règlement no 307-2016 - Déterminant le rayon de protection entre les sources d'exploitation d'hydrocarbures dans le territoire de la Municipalité
Ajouté le
04-07-2016 -
Règlement no 306-2016 - Abrogeant le règlement no 69-94 sur l'entente en matière d'urbanisme
Ajouté le
06-06-2016 -
Règlement no 301-2015 - Concernant la constitution d'un fonds local réservé à la réfection et à l'entretien de certaines voies publiques
Ajouté le
07-12-2015 -
Règlement no 284-2013 - Relatif à la construction, à l'entretien, à la réparation des entrées privées ou à la fermeture des fossés
Ajouté le
04-04-2012
Trouver un document
Catégories
- Collectes des matières résiduelles
- Gestion contractuelle
- Finances
- Politiques municipales
- Urbanisme
-
Règlements municipaux
- Animaux
- Avis public
- Camp de jour
- Colportage
- Cours d'eau
- Élus et employés municipaux
- Gestion contractuelle
- Installation sanitaire
- Location de salle
- Matières résiduelles
- Nuisances
- Séances du conseil
- Sécurité publique et incendie
- Stationnement
- Système d'alarme
- Tarification
- Taxation municipale
- Autres
- Voir tout
- Intervention dans un cours d'eau
- Accès à l'information
- Vente d'équipements municipaux
- Bibliothèque municipale
- Camp de jour
- Municipalité amie des ainés (M.A.D.A)
- Séances du conseil - Documents complémentaires
- Avis publics
- Séances du conseil
Diponible pour les résidents de Saint-Edmond-de-Grantham
La carte Accès-loisirs donne une foule d'avantages et de privilèges intéressants aux détenteurs. Ceux-ci ont accès aux installations sportives et culturelles de la Ville de Drummonville, et ce, en bénéficiant de la même tarification que les citoyens de Drummondville.
